Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SILLONS DU SOLEIL
Numéro de dépôt :
1359513
Date de dépôt :
12/06/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/1996
Présentation de la marque SILLONS DU SOLEIL
Déposée le 12 juin 1986 par MOZZICONACCI Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SILLONS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SILLONS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILLONS DU SOLEIL est expirée depuis le 12 juin 1996.
MOZZICONACCI Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48